Règlement intérieur

Est nommé « club » dans le règlement intérieur, la section kayak de mer des Corsaires Malouins, ayant pour abréviation CMSKM.

I. Article 1 : Cotisation – Adhésions

1 – Formalités d’inscription

Le pratiquant ou son représentant pour les mineurs remplit un formulaire dans lequel figurent les renseignements administratifs pour la pratique du kayak de mer. Tout adhérent devra prendre connaissance et signé le présent règlement intérieur au moment de l’adhésion.

Lors de la première adhésion fédérale ainsi que pour pouvoir participer à des compétitions, il doit fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique du kayak de mer en compétition ou non. Ensuite, il devra fournir soit une attestation de santé proposée sur le mode fédéral, soit un nouveau certificat médical de moins d’un an.

Les mineurs fournissent une autorisation parentale ou émanant d’une autorité qualifiée.

Le club ou ses activités à partir de l’âge de 9 ans.

2 – Adhésion

Toute personne désirant pratiquer une activité dans le cadre du club s’acquitte d’une cotisation club qui correspond à la participation aux frais d’organisation de l’activité, la prise de la licence fédérale et l’adhésion à l’association « Corsaires Malouins ». Cette dernière pourra être déduite si l’adhérent cotise déjà dans une autre section de l’association.

Elle doit également délivrer un titre fédéral correspondant à son type de pratique telle que défini par la FFCK : 

  • Titre Temporaire pour une pratique journalière ;
  • Titre Open pour une pratique journalière lors d’une manifestation promotionnelle compétitive ;
  • Licence Canoë Famille pour la première licence d’un membre de la famille ;
  • Licence Canoë Pagaies Couleurs pour une nouvelle personne s’inscrivant à une session pagaie couleur ;
  • Licence Canoë Pass Jeune pour un nouvel adhérent de moins de 18 ans pratiquant dans le cadre d’une convention entre une structure FFCK et un organisme tiers à vocation éducative ;
  • Licence Canoë Plus, véritable licence qui donne droit de vote à l’Assemblée Générale, la participation aux compétitions et aux formations.

Les tarifs sont affichés au club et sur le site internet www.kayakdemer35.fr. Ils sont révisés chaque année et approuvés par le comité directeur. Il est possible de procéder à un paiement en 3 chèques donnés ensemble et encaissés à 1 mois d’intervalle chacun.

3 – Assurance

L’adhérent du club est informé qu’il a la possibilité de contracter une assurance renforcée à l’option de base proposée lors de l’adhésion fédérale.

Lorsqu’un adhérent ne retient pas la proposition fédérale, il doit justifier qu’il possède une couverture des risques pour la pratique du kayak de mer et des activités préparatoires ou complémentaires à des conditions au moins équivalents à celles proposées par la fédération. Le coût de l’assurance peut alors être déduit du titre fédéral envisagé.

II. Article 2 : Le fonctionnement de la section kayak de mer des Corsaires Malouins

1 – L’Assemblée générale de la section kayak de mer des Corsaires Malouins

Le comité directeur de la section kayak de mer des Corsaires Malouins comprend 15 membres maximum. Si l’association dispose d’un salarié, il assiste aux réunions du comité directeur sur invitation avec voix consultative.

Le comité directeur peut inviter toute personne ressource pour enrichir les débats. Un nouveau membre coopté par le comité directeur bénéficie d’une voix consultative.

Le responsable de section et le trésorier sont seuls à disposer de la signature pour toute opération financière. Le trésorier, sous le contrôle du comité directeur et des vérificateurs aux comptes, gère les fonds du club.

Le comité directeur établit les règles d’indemnisation, de remboursement de frais applicables dans le club. Il établit les pièces administratives nécessaire au contrôle des mouvements financiers (notes de frais, fiche bilan de stages, devis, factures…)

2 – Les commissions

Le comité directeur peut gérer des commissions d’activités (adultes, jeunes, loisirs, compétitions, randonnées, pêches…) ou fonctionnelles (matériel, commercial, communication, organisation de manifestation…). Ces commissions sont composées de membres du comité directeur et d’adhérents de la section kayak de mer des Corsaires Malouins.

Dans ce cas, les commissions font des propositions et organisent un secteur d’activité en fonction des orientations définis par le comité directeur.

III. Article 3 : Sanctions

1 – Les fautes graves

Parmi les fautes graves pouvant donner lieu à des sanctions mises en œuvre au niveau du club, on notera :

  • Le non-respect du règlement intérieur, 
  • Le vol,
  • La dégradation volontaire,
  • Les actes d’incivilité,
  • Le non-respect de consignes pouvant mettre en cause la sécurité de l’adhérent, d’une autre personne, ou du groupe,
  • Le non-respect des biens collectifs et individuels,

2 – Les actions ou sanctions

Les fautes peuvent donner lieu à des actions ou sanctions parmi lesquelles :

  • Le rappel à la règle effectué officiellement par le responsable du club,
  • Le remboursement en cas de dégradation matériel,
  • Des travaux d’intérêt général au club,
  • L’interdiction de participer aux séances encadrées par le club durant une durée déterminée, – L’exclusion temporaire ou définitive du club.

3 – Procédures de sanction

Toute décision de sanction est prise par le comité directeur du club. 

Pour les adhérents à plusieurs sections Corsaires Malouins, le Comité Directeur des Corsaires Malouins est informé de toute décision d’exclusion temporaire ou définitive.

Dans tous les cas, l’adhérent mis en cause aura la possibilité de s’expliquer par oral devant le comité directeur du club. Les explications écrites sont non recevables. Le comité directeur du club fait état des conclusions par écrits à l’adhérent mis en cause.

Certaines fautes et sanctions telles que le non-respect des règlements fédéraux relève des procédures disciplinaires fédérales.

IV. Les salariés de l’association

Les salariés participent aux actions du club en fonction des missions définies dans leur contrat de travail. Ils apportent un soutien technique et administratif aux dirigeants pour faciliter leurs prises de décisions.

Ils exercent dans le respect des droits communs du travail. Leurs horaires de travail, temps de congé, temps de formation, validés par le comité directeur, sont affichés au club pour que les adhérents puissent en prendre connaissance.

Les salariés de l’association rendent compte de leur action au comité directeur du club, au bureau ou au président de l’association.

V. L’accueil dans le club

1 – Ouverture du club

Le club est ouvert sous la responsabilité d’un membre du comité directeur ou de toute autre personne ayant reçu l’autorisation du comité directeur. Les horaires précis sont arrêtés par le comité directeur et affichés sur le tableau extérieur du club.

Avant de déposer leurs enfants mineurs au club, les parents sont tenus de s’assurer qu’un responsable est bien présent pour les accueillir et de se renseigner, en fonction des conditions météorologiques (article 7.3 du présent règlement), sur l’heure de fin des activités. La responsabilité du club s’arrête lorsque le mineur quitte le lieu d’activité encadrée. Le départ du mineur du lieu d’activité est effectué dans le cadre autorisé (autorisation parentale).

2 – Encadrement des séances

Les adhérents du club accueillis dans les périodes d’activité sont encadrés par des cadres ayant un diplôme FFCK ou un diplôme d’état ou, part d’autres personnes reconnues compétentes par le comité directeur pour la nature précise de l’activité encadrée. Un tableau des encadrants est mis à jour chaque année avec les coordonnées de l’encadrant, son niveau de pagaie couleur, ses prérogatives d’encadrement, son diplôme et/ou ses formations. Ce tableau est affiché au club.

Si l’encadrant est bénévole, il est lui-même adhérent de l’association. Qu’il soit bénévole ou salarié, l’encadrant doit être assuré par l’association au titre de son activité d’encadrement.

3 – Utilisation des locaux et des outils du club

Les locaux du club (hangar, local des chiens du guet, bureau, salle de réunion, vestiaires…) ont un usage particulier à respecter. Certains accès peuvent être soumis à accord préalable du comité directeur. Le téléphone et l’ordinateur pourront être utilisés à titre exceptionnel pour un usage personnel.

4 – Hygiène des locaux

Les locaux doivent être nettoyés de façon régulière par les adhérents et les salariés du club. Les membres sont tenus de respecter le bon état et la propreté des lieux communs. Nous sommes tous responsables de la propreté des locaux. 

Les effets personnels peuvent être stockés dans les endroits prévus à cet effet. Le club est un lieu d’accueil collectif ; à ce titre la loi sur le tabagisme s’applique.

5 – Vol et dégradation

Le club n’est pas responsable des valeurs personnelles de ses adhérents durant le temps de pratique.

6 – Informations et communications

Les consignes, règles de navigation et obligations sont affichés sur les tableaux prévus à cet effet. Les autres informations sont communiquées à tous les membres soit par voie d’affichage au club, soit par mail. Elles peuvent être également consultables sur le site internet du club : www.kayakdemer35.fr

Les inscriptions aux sorties et compétitions s’effectuent selon les modalités décidées en début de saison par le responsable d’activité.

Un planning des sorties extraordinaires en ligne est envoyé par mail sur la mailing-list à jour des cotisations.

7 – Participation de personnes non-adhérente

A titre exceptionnel, les adhérents ont la possibilité d’inviter une personne pour participer à la séance du jour. L’adhérent devra au préalable s’assurer que le niveau de pratique de son invité soit adapté à la sortie proposée. De plus, une participation de 20€ sera demandée. Une licence temporaire sera validée pour ce participant si celui-ci n’est pas déjà affilié à la FFCK.

VI. L’utilisation du matériel

1 – Matériel collectif

Le matériel mis à disposition par le club, conforme aux normes en vigueur est identifié et numéroté. Un inventaire est consigné sur un cahier registre conservé au club. En complément des vérifications régulières, le matériel est contrôlé annuellement et éventuellement réparé ou réformé. Le cahier est alors visé par la personne ayant effectué le contrôle et/ou le référent sécurité du club (salarié permanent de la structure).

2 – Utilisation et entretien du matériel collectif

Tout licencié est responsable de l’utilisation adéquate du matériel mis à disposition. Il s’assure de son rangement et de son entretien courant (vidage, rinçage…). Il signale toute anomalie au cadre responsable, sur le cahier prévu à cet effet, ou à défaut au responsable du club.

Les réparations sont effectuées après avis du cadre responsable en fonction de la nature de l’intervention et de la compétence du pratiquant.

Toute personne ayant endommagé un bateau du club sera priée de le réparer dans les plus brefs délais dans la limite de ses compétences, avec l’aide du cadre responsable. En fonction de la gravité de l’endommagement, il sera demandé à l’adhérent d’activer sa responsabilité civile pour la prise en charge de la réparation ou de son remplacement.

Dans le cadre de la Responsabilité Sociétale et Environnementale du club, nous demandons aux adhérents d’avoir une consommation raisonnée de l’eau. Le nettoyage des tenues de navigation des adhérents dans les douches est interdit.

3 – Matériel personnel

Les bateaux et pagaies personnels, charriote personnels peuvent être entreposés au club dans les lieux et places réservées à cet effet, sous la responsabilité du déposant et après avis du comité directeur. 

Tout adhérent ne renouvelant pas son adhésion est dans l’obligation d’enlever la totalité de son matériel avant le 1er octobre.

4 – Emprunt de matériel

Le matériel du club (camion, remorque, kayak, matériel de camping…) ne peut être utilisé que dans le cadre du club, ou prêt de club à club.

En cas de dommage, de vol ou de perte, l’emprunteur est tenu de remplacer le matériel par un matériel équivalent.

VII. Les règles de navigation

1 – Précautions générales

La navigation à partir du club s’effectue toujours dans le respect de l’arrêté préfectoral et de l’article A.322-42 du Code du Sport : zone de navigation, organisation des activités, nombre de pratiquants, conformité du matériel et de l’équipement individuel du pratiquant cadre. Ces arrêtés affichés au club, sont à lire et à respecter de façon impérative.

2 – Respect de l’environnement et des autres usagers

Dans le cadre de toute navigation, les kayakistes s’efforceront de respect la faune, la flore ainsi que les autres utilisateurs de l’espace nautique : baigneurs, pêcheurs… Ainsi que les règles de priorités induites par la navigation en mer, à savoir, le kayak n’est prioritaire sur aucun type de bateau. Ils signaleront toute dégradation ou pollution constatée lors d’une navigation.

3 – Activités organisées dans le cadre du club

Une activité organisée dans le cadre du club est définie par :

  • La période de pratique : de septembre à juin
  • Les horaires de pratique : lundi, mercredi et samedi de 14h à 17h. Des séances supplémentaires pourront déroger à ses horaires en fonctions des conditions du milieu, de l’activité, du site de navigation. Dans ce cas, les horaires sont définis par mail aux participants s’inscrivant à la séance.
  • Le calendrier d’activité adopté en comité de direction. A noter qu’il sera établi par les cadres du club et propositions des adhérents de bonne volonté et soumis à validation du comité directeur.
  • Une identification précise des encadrants pour chaque sortie.

4 – Navigation lors de séances encadrées

En conséquence de l’article A322-45 du Code du Sport, le responsable de l’activité (le responsable de section) ou/et les encadrants (le moniteur, bénévole ou non) décide(nt) de maintenir, d’adapter ou d’annuler une séance en croisant les paramètres suivants :

  • Les conditions météorologiques (températures)
  • Le niveau des pratiquants
  • Les conditions d’isolement, l’engagement : proximité ou non du club, du réseau routier…
  • Les conditions hydrauliques (état de la mer, niveaux d’eau…)
  • Les conditions hydrologiques (débit, coefficient de marée…)

Les encadrants se concertent et décident de la zone de navigation, des itinéraires, des thèmes et de la constitution des groupes. Les encadrants en informent les participants qui respectent leur décision.

Toutefois si les encadrants décident d’annuler, ils peuvent faire appel à un encadrant ressource ayant compétences pour assurer en toute sécurité l’activité adaptée aux conditions de pratique. La responsabilité de l’activité est transférée sur ce dernier.

Les pratiquants doivent impérativement :

  • Respecter les décisions et consignes données par le cadre,
  • Ne pas s’éloigner du groupe,
  • Ne pas quitter le groupe sans autorisation du ou des encadrants

De plus, le responsable de l’activité et les personnes qui encadrent peuvent refuser l’activité à un adhérent qui n’aurait pas une tenue adaptée aux conditions de température ou qui ne serait pas apte à pratiquer l’activité en toute sécurité (alcool, drogue, niveau technique, forme physique…).

5 – Navigation en dehors des créneaux hebdomadaires avec le matériel du club

Sur les horaires d’ouverture du club :

  • A l’initiative d’un encadrant, cette navigation est autorisée par groupe de trois minimum comprenant deux adhérents titulaires de la pagaie verte, et est soumise à l’autorisation du cadre salarié présent. L’information doit être diffusée à l’ensemble des adhérents et la vérification de la disponibilité du matériel est indispensable.
  • A l’initiative d’un adhérent, non encadrant, cette navigation est soumise à l’autorisation du cadre salarié présent et à la présence d’un encadrant et ne peut être organisée qu’avec un groupe de trois minimum comprenant deux adhérents titulaires de la pagaie verte et la vérification de la disponibilité du matériel est indispensable.

Concernant le parcours choisi, se référer à l’article 7.4 de ce règlement intérieur.

6 – Navigation qui n’entre pas dans une activité du club

En dehors des articles 7.4 et 7.5 de ce règlement intérieur, des créneaux de sorties annulés, les propriétaires de bateaux stockés au club souhaitant naviguer le peuvent, sous leur entière responsabilité. Dans ce cas, aucun matériel du club ne peut être emprunté, y compris le matériel de secours.

VIII. Déplacements et sorties, inscriptions aux compétitions

1 – Organisation d’un déplacement club

Un déplacement club concerne uniquement des adhérents du club et doit remplir une des conditions suivantes afin d’être reconnu :

  • Se dérouler durant les activités du club, définies aux articles 7.3, 7.4 et 7.5 ;
  • Faire l’objet d’une autorisation explicite par le responsable ou le comité directeur ;
  • Être mise en œuvre par les encadrants au cours d’un créneau d’enseignement, d’entraînement ou d’animation.

Toute autre action est considérée comme un regroupement de personnes qui engagent leur propre responsabilité.

2 – Règle d’utilisation du véhicule du club

Le véhicule du club correspond dans ce qui suit au camion et à la remorque

Dans le cadre d’un déplacement du club tel que défini dans le paragraphe précédent, le véhicule du club peut être utilisé par les adhérents du club à jour de leur cotisation.

L’utilisation du véhicule du club est soumise à l’autorisation du responsable de section. Le plein de carburant est fait au retour de chaque sortie à la journée ou plus. Le conducteur du véhicule s’assure de rendre le véhicule propre à l’issue des déplacements. Le conducteur du véhicule a l’obligation d’informer le Comité Directeur du club des dommages (même légers) causés au véhicule. Le conducteur du véhicule est responsable du chargement de la remorque durant ce déplacement.

La consommation d’alcool est interdite à tout chauffeur transportant des personnes (taux d’alcoolémie = 0).

3 – Participation financière au déplacement

Pour participer au financement du véhicule du club, il est demandé une participation aux frais de déplacement aux conditions suivantes :

  • RAYON de 20 Km à vol d’oiseau du Club : 1 € pour le transport du kayak, 1 € pour une place dans le camion.
  • RAYON SUPÉRIEUR à 20 Km à vol d’oiseau :

Place dans le camion : Répartition des frais de carburant et de péage au prorata des personnes transportées.

Transport du kayak sur la remorque du Club : Coût de l’amortissement camion/remorque soit 0,19 € par Kilomètre partagés selon le nombre de kayaks transportés.

Pour les stages jeunes, la répartition journalière demandée ne doit pas dépasser 30€/participant.

Dans la mesure où le club est amené à avancer l’argent nécessaire à une sortie (inscription, location, alimentation…), son organisateur se doit de remplir une fiche de frais et fournir toutes les factures qui y sont associées. Les frais engagés par le club pour l’hébergement sont dus y compris en cas de désistement de l’adhérent.

4 – Utilisation du véhicule personnel

Dans le cadre d’un déplacement du club, les personnes utilisant leur véhicule personnel pour compléter l’usage du véhicule du club sont remboursées de leur frais par les utilisateurs. Le remboursement des frais pour un véhicule personnel sont soumis à l’accord du responsable préalablement à l’action. Elles doivent posséder une assurance comportant une garantie pour les personnes transportées.

IX. Utilisation de Pagaies Couleurs

1 – Délivrance du passeport Pagaies Couleurs

Un passeport Pagaies Couleurs est remis à la demande des adhérents du club souhaitant entrer dans cette démarche de progression. Chacun est responsable de la tenue de son passeport individuel avec le soutien du moniteur du club.

En cas de perte, il pourra le signaler au club pour se procurer un nouveau passeport. Ce renouvellement coûtera 3€.

2 – Suivi et utilisation de Pagaies Couleurs par le club

La délivrance des Pagaies Couleurs est soumise à la validation par un Cadre Certificateur Pagaies Couleurs (CCPC) du club ou d’une autre structure.

3 – Participation aux formations

Comme le précisent les règlements des formations de la FFCK, un pratiquant ne possédant pas la Pagaie Couleur prévue pour l’accès à la formation visée ne pourra être inscrit en formation.

La section kayak de mer encourage l’accès aux formations des adhérents. Une participation aux frais d’inscription peut être accordée par le comité directeur. Cette participation ne peut dépasser 50% et est réservée aux adhérents ayant au minimum 2 années d’adhésion. En contrepartie, l’adhérent s’engage à participer aux activités du club et notamment à être encadrant bénévole.

X. Conduite à tenir en cas d’incidents, d’accidents ou de sinistres

1 – Incendies et sinistres

En référence au décret du 3 septembre 1993, un arrêté du 13 janvier 1994 fixe notamment le tableau d’organisation des secours dont les consignes de sécurité et les numéros d’urgence qui sont affichés à côté du tableau de sécurité du club et à côté des vestiaires.

2 – Accidents survenant à terre

Pour tout accident survenant à terre, tout membre du club doit, en fonction de son âge et de ses compétences :

  • Prévenir le cadre responsable du club (pour les mineurs ne pouvant intervenir),
  • Protéger le blessé,
  • Alerter les secours en utilisant les numéros d’urgence affichés à côté des vestiaires soit : 
    • 18 pour les pompiers
    • 15 pour le SAMU
    • 17 pour la police
    • 112 pour toutes les urgences
    • 02 41 48 21 21 pour le centre antipoison
    • 32 37 pour la pharmacie de garde
    • 0 826 46 35 35 pour SOS médecin – Porter les premiers secours.

3 – Trousse de secours

Des trousses de premiers secours sont rangées dans l’armoire pédagogique située dans le vestiaire moniteur ou dans le kayak des encadrants de la séance. Après utilisation, tout adhérent doit veiller au remplacement des produits manquants.

4 – Accidents survenus sur l’eau

Pour tout accident survenant sur l’eau, tout membre du club doit, en fonction de son âge et de ses compétences :

  • Signaler immédiatement l’accident ou la zone dangereuse aux autres membres du groupe pour éviter un sur accident et prévenir l’encadrant,
  • Dégager la personne accidentée de la situation périlleuse sans se mettre en danger ou mettre en danger une autre personne du club,
  • Protéger le blessé,
  • Alerter les secours en utilisant le canal 16 de la VHF ou en appelant le 196, – Porter les premiers secours.

5 – Prévention des risques

Tout accident ou situation périlleuse survenant dans le cadre du club doit être déclaré immédiatement au responsable. Celui-ci fera l’analyse lors d’un comité directeur qui statuera sur les mesures éventuelles à